Veuillez noter que le prochain Conseil communal se tiendra ce 27 novembre 2013 à 19h45 en la salle du Conseil communal.

L’ordre du jour de la séance publique contiendra les points suivants:

Séance publique

 

1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.
2. CPAS – Modifications budgétaires ordinaire n° 3.
3. Comptes annuels 2012 – ASBL Symbiose.
4. Financement 2013 de l’IDEA (Appel à cotisation).
5. Salle des fêtes : Maison du peuple de Hensies – Achat.
6. Achat salle de fête de Montroeul-sur-Haine.
7. Lotissement Sairue lot n°8′- vente.
8. Achat de mobilier et matériel divers pour les écoles de Thulin, Hainin et Hensies Cité.
9. Règlement communal sur l’octroi des subventions.
10. Règlement des subventions – Délégation au Collège communal de l’octroi des subventions figurant nominativement au budget [et/ou] en nature [et/ou] motivées par l’urgence ou en raison de circonstance impérieuses et imprévues.
11. Coût-vérité budget 2014: Information.
12. Règlement Communal en matière de Sécurité Incendie.
13. Ratification de la décision du Collège communal du 23 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de la porte du logement vieux conjoint et ce en raison de l’épuisement des crédits.
14. Ratification de la décision du Collège communal du 16 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour les écoles de Montroeul et Cité et ce en raison de l’épuisement des crédits.
15. Ratification de la décision du Collège communal du 16 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour les écoles de Thulin et Centre et ce en raison de l’épuisement des crédits.
16. Ratification de la décision du Collège communal du 23 octobre 2013 relative à la ratification des dépenses pour la commande de mazout pour l’école du Centre et ce en raison de l’épuisement des crédits.
17. Ratification de la décision du collège communal du 16 octobre 2013 relative à l’ajout de matériel et dépense supplémentaire du marché « Fourniture de matériaux de gros œuvre ».
18. Marché public de services : Désignation d’un auteur de projet pour la réfection de l’égouttage et de la piste cyclable à la rue de Villers.
19. Fourniture et placement d’installations de détections incendie dans les écoles communales de Thulin et Hainin. Fixation des conditions du marché.